Chaque semaine, des millions de téléspectateurs latino-américains ouvrent leur poste pour regarder la version doublée de Law and Order, une série dramatique qui se passe à New York et où l’ont voit des détectives rusés, des procureurs austères, des avocats de la défense vils et des juges impassibles.
Les téléspectateurs du monde entier sont fascinés par l’interprétation réaliste du système judiciaire américain. Bien installés dans leur fauteuil, ceux qui se passionnent pour ce feuilleton deviennent des spécialistes des règles ésotériques qui régissent l’utilisation des témoins, les accords entre procureur et avocat de la défense, et les preuves relevées lors d’une expertise médicolégale, sans oublier la manipulation du côté sensible des jurés.
Ce que de nombreux téléspectateurs latino-américains ignorent, c’est que bientôt les scènes que l’on voit dans ce feuilleton pourraient se dérouler dans un tribunal de leur ville.
Si un grand nombre de Latino-américains sont conscients des efforts entrepris pour réformer leur système judiciaire, peu d’entre eux savent que les changements les plus radicaux concernent à l’heure actuelle les procédures pénales. Pour diverses raisons (voir article connexe Verdict en instance), de nombreux pays ont décidé de remplacer des caractéristiques des procédures pénales traditionnelles de type écrit et « inquisitoire » par celles appartenant aux procédures orales et « accusatoires ».
Dans le système inquisitoire, dont les pays latino-américains ont hérité des colons espagnols et portugais et qui est également appliqué dans la majeure partie des pays européens, le juge joue un rôle clé et est investi de pouvoirs et responsabilités étendus. Il dirige l’investigation d’un crime, interroge les témoins, analyse les évidences et rend son verdict. Les accusés ont relativement peu de droits et ne sont pas toujours présumés innocents. Les procédures de jugement suivent une progression et ont lieu à huis clos, pendant que le juge accumule les preuves présentées principalement par écrit.
Le système accusatoire, basé sur la common law britannique, est ce que l’on voit dans le feuilleton Law and Order. Dans ce contexte, le rôle du juge est limité à celui d’un arbitre dans un combat qui a lieu entre l’accusation et la défense. Ce n’est pas le juge mais la police qui exécute les investigations, sous la direction du procureur. Les accusés sont présumés innocents jusqu’à ce qu’on ait prouvé leur culpabilité, et on leur garantit le droit à un avocat qui présentera leur version des faits, assignera les témoins à décharge et procèdera à un contre-interrogatoire des témoins à charge. Dans les procès accusatoires, le verdict est souvent rendu par un jury composé de citoyens ordinaires qui évaluent les mérites de l’argumentation adverse sous la supervision du juge. (Cependant, il est important de noter que de nombreux pays latino-américains qui ont adopté certains aspects du système accusatoire n’ont pas recours aux jurés en général.)
Les juristes débattront sans fin des avantages et désavantages comparatifs des deux systèmes. En Amérique latine, les défenseurs du changement en faveur des procès accusatoires avancent que ces derniers permettent plus facilement d’éviter les erreurs judiciaires et de protéger les droits des suspects. Ils assurent également que les procès accusatoires diminuent le risque de partialité de la part du juge et rendent le processus plus transparent en forçant toutes les parties à voir les preuves à conviction et à entendre les témoignages au même endroit et en même temps. Les procédures par écrit, affirment ceux qui les critiquent, aboutissent à un processus opaque et lent qui donne le champ libre à la corruption.
Mais d’autres juristes précisent que les systèmes inquisitoires en Europe et dans d’autres parties du monde ont donné de bons résultats dans les domaines de la protection des droits des suspects et de la prévention de la corruption. Ils avancent que ce type de procédures judiciaires est moins important que la formation, la probité et l’efficacité des fonctionnaires qui l’utilisent.
Le jury, en l’occurrence les millions de citoyens latino-américains impatients de voir une amélioration dans leurs tribunaux, décidera en dernier ressort du meilleur système à adopter.